Politique de confidentialité du site internet Alnatura destiné à la France
La société Alnatura Produktions- und Handels GmbH (ci-après également « Alnatura ») développe des produits biologiques et exploite ses propres supermarchés bio. Nous souhaitons vous informer ci-après du traitement des données à caractère personnel dans le cadre de notre site Internet destiné à la France.
Nous accordons une importance particulière au traitement rigoureux des informations personnelles. Dans le cadre du traitement de vos données à caractère personnel, nous respectons naturellement les dispositions légales applicables et prenons très au sérieux la protection de vos données.
Vous pouvez imprimer ou enregistrer le présent document à l’aide des fonctionnalités habituelles de votre navigateur (généralement « Fichier / Enregistrer sous »). Vous pouvez également télécharger et archiver ce document au format PDF en cliquant ici. Pour ouvrir le fichier PDF, vous aurez besoin du logiciel gratuit Adobe Reader ou d’un programme équivalent permettant de lire les fichiers au format PDF.
1. Interlocuteur
L’interlocuteur et, au sens du règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD), le responsable du traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de votre visite sur ce site Internet est :
Alnatura Produktions- und Handels GmbH
Mahatma-Gandhi-Straße 7
DE-64295 Darmstadt Allemagne
E-mail : datenschutz@alnatura.de
Téléphone : +49 6151 356 6000
Pour toute question relative à la protection des données en lien avec nos produits ou l’utilisation de notre site Internet, vous pouvez également contacter à tout moment notre délégué à la protection des données. Celui-ci peut être joint à l’adresse postale indiquée ci-dessus ainsi qu’à l’adresse électronique précitée, en indiquant « À l’attention du délégué à la protection des données ».
Nous attirons expressément votre attention sur le fait que, lorsque vous utilisez cette adresse électronique, le contenu de vos messages n’est pas exclusivement porté à la connaissance de notre délégué à la protection des données. Si vous souhaitez échanger des informations confidentielles, nous vous invitons donc, dans un premier temps, à demander une prise de contact directe à cette même adresse électronique.
2. Traitement des données à caractère personnel
Lorsque vous utilisez nos services en ligne ou interagissez avec nos sites Internet (par exemple, en utilisant la fonction de recherche), des données à caractère personnel font l’objet d’un traitement.
Les données à caractère personnel désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Il s’agit notamment des informations permettant de tirer des conclusions sur votre identité, telles que votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse postale ou votre adresse électronique.
Les données statistiques que nous recueillons, par exemple lors de votre visite sur notre site Internet, et qui ne peuvent pas être rattachées à votre personne ne relèvent pas de la notion de données à caractère personnel.
2.1 Consultation de notre site Internet / données de connexion
Chaque fois que vous utilisez notre site Internet, nous traitons les données de connexion générées lors de l’établissement de la connexion entre votre navigateur et nos serveurs. Il s’agit notamment des informations transmises automatiquement par votre navigateur, en particulier les informations contenues dans les en-têtes HTTP, y compris le User-Agent, ainsi que des données techniques relatives à la connexion et à notre réponse.
Ces données comprennent notamment :
l’adresse IP de l’appareil à l’origine de la requête ;
la méthode utilisée (par exemple GET ou POST), ainsi que la date et l’heure de la requête ;
l’adresse du site Internet demandé et le chemin d’accès au fichier sollicité ;
le statut d’accès et le code d’état HTTP ;
le cas échéant, l’adresse du site Internet ou du fichier consulté précédemment (HTTP Referrer) ;
le navigateur utilisé et sa version, le système d’exploitation ainsi que l’indication précisant si l’appareil utilisé est un terminal mobile ;
les informations relatives à la requête, telles que la langue préférée, le type de contenu et son encodage ;
les procédés de chiffrement utilisés et la version du protocole de connexion ;
les cookies enregistrés sur le terminal pour le domaine consulté.
Le traitement de ces données de connexion est strictement nécessaire pour permettre la consultation du site Internet et garantir le fonctionnement continu ainsi que la sécurité de nos systèmes.
Nous enregistrons également une partie de ces données dans des fichiers journaux (log files), à savoir l’adresse IP, la date et l’heure, la méthode utilisée, l’adresse demandée, la version du protocole, le code d’état, la taille du fichier, le référent, les informations relatives au navigateur et au système d’exploitation ainsi que le protocole de chiffrement.
Nous utilisons ces fichiers journaux afin de détecter et de prévenir les attaques et les utilisations abusives, notamment en cas de requêtes répétées ou effectuées à des fins criminelles, ainsi que pour analyser et résoudre les dysfonctionnements techniques.
Lorsque la consultation du site intervient dans le cadre de la préparation ou de l’exécution d’un contrat, le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point b), du RGPD. Dans les autres cas, il repose sur l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point f), du RGPD, compte tenu de notre intérêt légitime à assurer le fonctionnement continu et la sécurité de nos systèmes. La transmission automatique des données de connexion et la création des fichiers journaux qui en découle ne constituent toutefois pas un accès aux informations stockées sur le terminal au sens des dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (directive ePrivacy), notamment de l’article 25 du TDDDG en Allemagne. En tout état de cause, un tel accès serait strictement nécessaire.
Les adresses IP des utilisateurs sont supprimées ou anonymisées à l’issue de l’utilisation du site. L’anonymisation consiste à modifier les adresses IP de manière que les informations relatives à une personne physique déterminée ou déterminable ne puissent plus lui être attribuées, ou ne puissent l’être qu’au prix d’efforts disproportionnés en termes de temps, de coûts et de ressources humaines.
Les fichiers journaux sont conservés pendant une durée de 30 jours, puis automatiquement supprimés.
Nous analysons les données contenues dans ces fichiers afin d’assurer l’exploitation de nos serveurs, de gérer leurs capacités et de mettre à disposition les volumes de données nécessaires en fonction des besoins. Ces données ne sont pas rapprochées de votre identité et ne donnent lieu à aucun profilage.
Nous utilisons également les fichiers journaux afin d’améliorer continuellement les services en ligne d’Alnatura, de les rendre plus conviviaux et d’identifier et de corriger plus rapidement les erreurs.
À titre exceptionnel, certains fichiers journaux et certaines adresses IP peuvent être conservés plus longtemps afin d’empêcher de nouvelles attaques informatiques provenant de la même adresse IP et/ou d’engager des poursuites contre leurs auteurs.
2.2 Prise de contact
Vous disposez de plusieurs moyens pour nous contacter, notamment par courrier électronique. À cette occasion, vous pouvez nous communiquer des données personnelles que nous utilisons et conservons afin de fournir le service concerné.
Lorsque vous nous communiquez des données à caractère personnel dans le cadre d’une prise de contact, par exemple par courrier électronique, nous les utilisons uniquement pour répondre à vos questions, communiquer avec vous, traiter vos réclamations et respecter les principes applicables en matière de protection des données.
Selon le moyen de contact choisi, les catégories de données suivantes peuvent notamment être traitées :
civilité, prénom et nom ;
adresse électronique, adresse postale et numéro de téléphone ;
numéro de compte ;
objet et contenu du message ;
sujet de la demande ;
informations relatives au produit concerné, notamment son nom, son contenu ou son poids, son numéro de lot, sa date de durabilité minimale, son type d’emballage, le lieu d’achat et le motif de la réclamation ;
le cas échéant, fichiers que vous nous transmettez ;
données techniques relatives à l’envoi, à la sécurité et à la journalisation, telles que l’appareil utilisé, le navigateur, la date et l’heure.
Pour les demandes concernant un produit, le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, dans la mesure où les informations communiquées sont nécessaires pour répondre à votre demande ou pour préparer ou exécuter un contrat.
Pour les demandes sans lien avec un produit, le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point f), du RGPD, en raison de notre intérêt légitime à vous permettre de nous contacter et à répondre à vos demandes.
3. Transmission de données à caractère personnel à des destinataires internes et externes
En principe, nous ne transmettons les données que nous collectons que dans les cas suivants :
Vous avez expressément consenti à cette transmission conformément à
l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD ;
La transmission est nécessaire, conformément à
l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du RGPD
, à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice, et aucun motif ne laisse supposer que vous avez un intérêt légitime prépondérant s’opposant à la transmission de vos données ;
Nous sommes légalement tenus de transmettre les données conformément à
l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point c) du RGPD
, notamment lorsque cette transmission est nécessaire à la poursuite ou à l’exercice de droits en justice en réponse à des demandes des autorités, à des décisions judiciaires ou dans le cadre de procédures judiciaires ; ou
Cette transmission est autorisée par la loi et nécessaire, conformément à
l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point b) du RGPD , à l’exécution de contrats conclus avec vous ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles prises à votre demande
Une partie des traitements de données peut être effectuée par nos prestataires de services. Outre les prestataires mentionnés dans la présente politique de confidentialité, il peut notamment s’agir de prestataires informatiques chargés de la maintenance de nos systèmes ainsi que de sociétés de conseil. Lorsque nous transmettons des données à nos prestataires, ceux-ci ne sont autorisés à les utiliser que pour l’exécution de leurs missions.
Nous sélectionnons et mandatons nos prestataires avec soin. Ils sont contractuellement tenus de respecter nos instructions, mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les droits des personnes concernées et font régulièrement l’objet de contrôles de notre part.
Des données à caractère personnel peuvent également être transmises à des sociétés liées à Alnatura, à savoir Alnatura GmbH, Guntramsdorfer Straße 103, A-2340 Mödling, en Autriche, ainsi qu’à Alnatura AG, Pfingstweidstraße 101, CH-8005 Zurich, en Suisse.
Des données à caractère personnel peuvent également être transmises à People Wear Organic GmbH, Mahatma-Gandhi-Str. 7, DE-64295 Darmstadt, aux fins de l’exécution de contrats ou du traitement de demandes de clients relatives aux textiles naturels (« Naturtextil »). Seules sont transmises les données nécessaires au traitement de la demande spécifique du client concerné (par exemple, une réclamation) ou à l’exécution des contrats correspondants. Vous trouverez des informations complémentaires dans la politique de confidentialité de People Wear Organic GmbH.
La transmission repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD en ce qui concerne l’exécution des contrats, et sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime à répondre aux demandes des clients. En outre, des données peuvent être transmises dans le cadre de demandes émanant des autorités, de décisions judiciaires ou de procédures judiciaires, lorsque cette transmission est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
4. Conservation et suppression des données à caractère personnel
En principe, nous ne conservons les données à caractère personnel que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. À l’issue de cette période, nous les supprimons sans délai, sauf si nous devons les conserver jusqu’à l’expiration des délais légaux de prescription afin de pouvoir apporter la preuve de droits de nature civile, si d’autres obligations légales de conservation s’appliquent ou si un autre fondement juridique prévu par la réglementation relative à la protection des données justifie, dans le cas particulier, la poursuite de leur traitement.
À des fins probatoires, nous devons conserver les données contractuelles pendant une durée de trois ans à compter de la fin de l’année au cours de laquelle la relation commerciale avec vous prend fin. En effet, les éventuelles créances ne se prescrivent, conformément au délai légal de prescription de droit commun, qu’à l’issue de cette période au plus tôt.
Au-delà de cette période, nous devons parfois conserver certaines de vos données pour des raisons comptables. Cette conservation est imposée par des obligations légales de documentation, qui peuvent notamment découler du Code de commerce allemand (Handelsgesetzbuch), du Code fiscal allemand (Abgabenordnung), de la loi allemande sur le crédit (Kreditwesengesetz), de la loi allemande sur le blanchiment de capitaux (Geldwäschegesetz) et de la loi allemande sur le commerce des valeurs mobilières (Wertpapierhandelsgesetz). Les délais de conservation prévus par ces dispositions peuvent atteindre dix ans.
5. Utilisation d’outils sur le site Internet
5.1 Technologies utilisées, notamment les cookies et les pixels
Le présent site Internet utilise différents services et applications (ci-après collectivement les « outils »), proposés soit par nous-mêmes, soit par des tiers. Il s’agit notamment d’outils recourant à des technologies permettant de stocker des informations sur votre terminal ou d’y accéder :
Cookies :
informations enregistrées sur le terminal, comprenant notamment un nom, une valeur, le domaine ayant enregistré le cookie et une date d’expiration. Les cookies dits « de session » (par exemple, PHPSESSID) sont supprimés à la fin de la session, tandis que les cookies dits « persistants » sont supprimés à la date d’expiration définie. Les cookies peuvent également être supprimés manuellement.
Web Storage (Local Storage / Session Storage) :
informations enregistrées sur le terminal, comprenant un nom et une valeur. Les informations stockées dans le Session Storage sont supprimées à la fin de la session, tandis que celles enregistrées dans le
Local Storage ne comportent pas de date d’expiration et sont en principe conservées tant qu’aucun mécanisme de suppression n’a été prévu (par exemple, au moyen d’une durée de conservation enregistrée). Les informations contenues dans le Local Storage et le Session Storage peuvent également être supprimées manuellement.
JavaScript :
codes de programmation (scripts) intégrés au site Internet ou appelés par celui-ci, qui permettent notamment de déposer des cookies et des données dans le Web Storage, ou de collecter activement des informations provenant du terminal ou relatives au comportement des visiteurs. JavaScript peut être utilisé pour procéder à une « empreinte numérique active » (active fingerprinting) et établir des profils d’utilisation. Il est possible de bloquer JavaScript dans les paramètres du navigateur, mais la plupart des services ne fonctionneront alors plus.
Pixels :
minuscules images chargées automatiquement par un service, susceptibles de permettre la econnaissance des visiteurs grâce à la transmission automatique des données de connexion habituelles (notamment l’adresse IP, les informations relatives au navigateur, au système d’exploitation et à la angue, l’adresse consultée et l’heure de consultation). Ils permettent, par exemple, de déterminer si un courriel a été ouvert ou si un site Internet a été consulté. Les pixels peuvent ainsi être utilisés pour réaliser une « empreinte numérique passive » (passive fingerprinting) et établir des profils d’utilisation. Leur utilisation peut notamment être empêchée en bloquant l’affichage des images, par exemple dans les courriels, ce qui limite toutefois considérablement leur affichage.
Ces technologies, tout comme le simple établissement d’une connexion à une page, permettent de créer des « empreintes numériques » (fingerprints), c’est-à-dire des profils d’utilisation qui peuvent permettre de reconnaître les visiteurs même en l’absence de cookies ou de données stockées dans le Web Storage. Les empreintes numériques générées lors de l’établissement de la connexion ne peuvent pas être entièrement empêchées manuellement.
En outre, nous transmettons des informations relatives à votre utilisation de notre site Internet à nos partenaires dans les domaines des réseaux sociaux, de la publicité et de l’analyse, dans la mesure où vous y avez consenti. Nos partenaires sont susceptibles de recouper ces informations avec d’autres données que vous leur avez fournies ou qu’ils ont collectées dans le cadre de votre utilisation de leurs services.
Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont déposés par des tiers dont les contenus ou les services apparaissent sur nos pages.
On distingue en principe deux types de cookies : les cookies de session, qui sont supprimés dès que vous fermez votre navigateur (c’est-à-dire à la fin de la session), et les cookies persistants, qui sont conservés sur votre support de stockage pendant une période prolongée, voire indéfiniment. La plupart des cookies que nous utilisons sont des cookies de session et sont automatiquement supprimés de votre disque dur à la fin de la session de navigation. Nous utilisons également des cookies persistants qui restent enregistrés sur votre disque dur. Lors d’une visite ultérieure, ils permettent de reconnaître automatiquement que vous avez déjà consulté notre site et de retrouver les informations que vous avez saisies ainsi que vos préférences et paramètres. Les cookies sont enregistrés sur votre terminal et sont automatiquement supprimés à l’expiration de la durée de conservation indiquée dans la liste correspondante.
Dans le respect de votre droit à la protection des données, vous pouvez décider vous-même quels cookies vous souhaitez autoriser ou refuser, à l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site Internet. Vous gardez ainsi le contrôle des paramètres relatifs aux cookies.
La plupart des navigateurs sont configurés par défaut pour accepter les cookies, l’exécution de scripts et l’affichage d’images. Vous pouvez toutefois généralement modifier les paramètres de votre navigateur afin de refuser les cookies et les technologies similaires ou de n’autoriser leur enregistrement qu’après avoir donné votre consentement. Si vous refusez les cookies ou les technologies similaires, certaines fonctionnalités de nos services risquent de ne pas fonctionner correctement.
Nous comprenons que toutes les fonctionnalités de notre site Internet ne vous intéressent pas nécessairement. C’est pourquoi, lors de votre première visite, nous vous permettons de choisir si vous souhaitez autoriser ou refuser l’utilisation de certains services. Vous pouvez sélectionner les catégories de cookies suivantes :
Fonctionnel
Statistiques
Marketing
Vous trouverez des informations plus détaillées sur les cookies dans la rubrique « Détails » des paramètres personnalisés.
Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés par les sites Internet et enregistrés sur votre terminal par votre navigateur afin d’améliorer l’efficacité de l’expérience utilisateur. On distingue en principe les cookies de session, qui sont supprimés à la fermeture du navigateur (fin de la session), et les cookies persistants, qui sont conservés sur votre support de stockage pendant une période prolongée, voire indéfiniment. La plupart des cookies que nous utilisons sont des cookies de session et sont automatiquement supprimés de votre disque dur à la fin de la session de navigation. Nous utilisons également des cookies persistants qui restent enregistrés sur votre disque dur. Lors d’une visite ultérieure, ils permettent de reconnaître automatiquement que vous avez déjà consulté notre site et de retrouver les informations que vous avez saisies ainsi que vos préférences et paramètres.
Dans le respect de votre droit à la protection des données, vous pouvez décider vous-même quels cookies vous souhaitez autoriser ou refuser, à l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site Internet. Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment dans les paramètres de confidentialité disponibles sur notre site Internet.
Chargement du statut de consentement…
5.2 Base juridique et retrait du consentement
5.2.1 Base juridique
Nous utilisons les outils nécessaires au fonctionnement de notre site Internet sur le fondement de notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD), afin d’assurer les fonctionnalités essentielles de notre site Internet. Dans certains cas, ces outils peuvent également être nécessaires à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles. Dans ce cas, le traitement est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point b) du RGPD. L’accès aux informations stockées dans le terminal de l’utilisateur et le stockage de ces informations sont alors strictement nécessaires et reposent sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne, et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 2, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG).
Tous les autres outils non nécessaires (facultatifs), qui permettent de proposer des fonctionnalités supplémentaires, sont utilisés sur la base de votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD. Dans ces cas, l’accès aux informations stockées dans le terminal de l’utilisateur et le stockage de ces informations sont subordonnés à son consentement et reposent sur les dispositions nationales transposant la directive ePrivacy dans les États membres de l’Union européenne, et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 1, de la TDDDG. Le traitement des données au moyen de ces outils n’intervient qu’après l’obtention préalable de votre consentement.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont transférées vers des pays tiers, nous vous renvoyons, notamment en ce qui concerne les risques susceptibles d’en découler, à la section 8 (« Transferts de données vers des pays tiers »). Nous vous informons lorsque nous avons conclu avec les fournisseurs de certains outils des clauses contractuelles types ou mis en place d’autres garanties. Si vous avez consenti à l’utilisation de certains outils ainsi qu’au transfert vers des pays tiers des données à caractère personnel vous concernant qui en découle, les données traitées dans le cadre de l’utilisation de ces outils sont également transférées vers ces pays tiers sur le fondement de ce consentement, conformément à l’article 49, paragraphe 1, point a) du RGPD.
5.2.2 Recueil de votre consentement
Pour recueillir et gérer vos consentements, nous utilisons la plateforme de gestion des consentements de la société Usercentrics GmbH, Sendlinger Straße 7, 80331 Munich, Allemagne (ci-après « Usercentrics »).
Lors de votre première visite sur notre site Internet, Usercentrics affiche une bannière de consentement. Celle-ci vous permet de consentir à l’ensemble des services facultatifs ou à certains d’entre eux, ou de les refuser. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment, notamment au moyen des paramètres de consentement accessibles sur notre site Internet, dans la rubrique consacrée aux informations relatives à la protection des données.
Dans le cadre de l’utilisation de cette plateforme, sont notamment traités votre décision en matière de consentement et l’historique de celle-ci, la date et l’heure de cette décision, les identifiants techniques qui lui sont associés, ainsi que des informations relatives à votre navigateur, à votre terminal et à votre adresse IP. Usercentrics enregistre également les informations nécessaires dans des cookies ainsi que dans le stockage local (Local Storage) ou le stockage de session (Session Storage) de votre terminal, afin de mémoriser vos choix et de pouvoir en apporter la preuve.
Ce traitement est nécessaire à la gestion de vos consentements, à l’activation ou à la désactivation des services facultatifs conformément à vos choix, ainsi qu’au respect de nos obligations en matière de preuve. La base juridique du traitement est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD). Notre intérêt légitime réside dans la gestion et la documentation des consentements dans le respect des exigences légales.
Le stockage des informations nécessaires à cette fin dans votre terminal ainsi que l’accès à ces informations reposent sur l’article 25, paragraphe 2, point 2, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG). Vous pouvez consulter à tout moment les durées de conservation précises et les technologies de stockage utilisées dans les paramètres de consentement.
Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité d’Usercentrics, accessible à l’adresse suivante : https://usercentrics.com/de/datenschutzerklaerung/.
Les ressources nécessaires au fonctionnement de la plateforme de gestion des consentements sont fournies par l’intermédiaire d’un réseau de diffusion de contenu (Content Delivery Network – CDN) exploité au sein de l’Union européenne.
5.2.3 Retrait de votre consentement ou modification de vos choix
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement à l’utilisation de certains outils. Pour ce faire, cliquez ici, puis sélectionnez « Modifier votre consentement » ou « Retirer votre consentement ».
Vous pouvez également modifier votre sélection des outils dont vous souhaitez autoriser l’utilisation et consulter des informations complémentaires concernant les outils utilisés ainsi que leurs durées de conservation respectives.
Pour certains outils, vous pouvez également exercer directement votre droit de retrait auprès du fournisseur concerné.
5.3 Outils nécessaires et fonctionnels
Nous utilisons certains outils afin d’assurer les fonctionnalités essentielles de notre site Internet (ci-après les « outils nécessaires »). Il s’agit notamment d’outils destinés à préparer et à afficher les contenus du site Internet, à gérer et à intégrer d’autres outils, à fournir des services de traitement des paiements, à détecter et à prévenir les fraudes, ainsi qu’à garantir la sécurité de notre site Internet. Sans ces outils, nous ne serions pas en mesure de fournir nos services. Les outils nécessaires sont donc utilisés sans consentement préalable. La base juridique de leur utilisation est notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD), compte tenu de leur nécessité pour assurer les fonctionnalités essentielles concernées et le fonctionnement de notre site Internet.
Lorsque la mise à disposition des fonctionnalités concernées du site Internet est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, le traitement des données repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
Nous utilisons également des outils destinés à améliorer votre expérience utilisateur sur notre site Internet et à vous proposer des fonctionnalités supplémentaires (ci-après les « outils fonctionnels »). Dans la mesure où nous ne recueillons pas de consentement pour ces outils, les outils nécessaires et les outils fonctionnels sont utilisés sans consentement préalable, sur le fondement de notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du RGPD, ou lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point b) du RGPD. Dans ces cas, l’accès aux informations stockées dans le terminal de l’utilisateur et le stockage de ces informations sont strictement nécessaires et reposent sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne, et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 2, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG. Lorsque des données à caractère personnel sont transférées vers des pays tiers, notamment vers les États-Unis, nous vous renvoyons, en complément des informations fournies ci-après, à la section 8 (« Transferts de données vers des pays tiers »).
5.3.1 Outils propres
Nous utilisons nos propres outils nécessaires, qui accèdent à des informations stockées dans votre terminal ou y enregistrent des informations, notamment afin :
d’enregistrer vos préférences linguistiques ;
de mémoriser qu’une information publiée sur notre site Internet vous a déjà été présentée, afin d’éviter qu’elle ne s’affiche de nouveau lors de votre prochaine visite.
5.3.2 Google Tag Manager
Notre site Internet utilise Google Tag Manager, un service fourni aux utilisateurs de l’Espace économique européen et de la Suisse par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, et aux autres utilisateurs par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (désignées conjointement ci-après « Google »).
Google Tag Manager sert exclusivement à gérer les outils de suivi et les autres services, désignés sous le terme de « balises de site Internet » (website tags). Une balise est un élément intégré au code source de notre site Internet afin de déclencher l’exécution d’un outil, notamment au moyen de scripts. Lorsque ces balises concernent des outils facultatifs, leur intégration par Google Tag Manager n’intervient qu’avec votre consentement.
Google Tag Manager veille à ce que les données d’utilisation nécessaires à nos partenaires leur soient transmises, conformément aux traitements de données décrits ci-dessus.
La base juridique du traitement est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du règlement général sur la protection des données (RGPD), sur le fondement du consentement que vous avez donné au moyen de la bannière relative aux cookies.
Afin de garantir la stabilité et le bon fonctionnement du service, Google recueille, dans le cadre de l’utilisation de Google Tag Manager, des informations sur les balises intégrées à notre site Internet. En principe, Google Tag Manager ne stocke toutefois aucune donnée à caractère personnel au-delà de celles nécessaires à l’établissement de la connexion, et notamment aucune donnée relative à votre comportement de navigation ou aux pages consultées.
Nous avons conclu un contrat de sous-traitance avec Google Ireland Limited. Certaines données sont susceptibles d’être traitées sur des serveurs de Google situés aux États-Unis. Dans l’hypothèse où des données à caractère personnel sont transférées par Google Ireland Limited vers les États-Unis ou d’autres pays tiers, Google Ireland Limited et Google LLC ont conclu des clauses contractuelles types conformément à l’article 46, paragraphe 2, point c) du RGPD.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter la section 8 (« Transferts de données vers des pays tiers »), ainsi que les informations publiées par Google concernant Tag Manager.
5.4 Mesures d’analyse et de publicité
Afin d’améliorer notre site Internet, nous utilisons différentes technologies permettant d’analyser le comportement des utilisateurs et d’évaluer les données correspondantes. Les données collectées peuvent notamment comprendre l’adresse IP du terminal, la date et l’heure de l’accès, l’identifiant d’un cookie, l’identifiant des appareils mobiles ainsi que des informations techniques relatives au navigateur et au système d’exploitation.
Les données collectées sont toutefois enregistrées exclusivement sous une forme pseudonymisée, de sorte qu’elles ne permettent pas d’identifier directement les personnes concernées. Ces données sont également traitées à des fins de marketing afin de permettre la diffusion de messages publicitaires personnalisés.
La base juridique des mesures d’analyse, des mesures publicitaires et des traitements de données qui y sont associés est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du règlement général sur la protection des données (RGPD), sur le fondement des consentements que vous avez, le cas échéant, donnés séparément pour chacune de ces finalités au moyen de la bannière relative aux cookies. Vous pouvez à tout moment modifier ou retirer chacun de ces consentements avec effet pour l’avenir (voir ci-dessus).
Nous utilisons également des outils à des fins publicitaires (ci-après les « outils marketing »). Certaines données d’accès générées lors de l’utilisation de notre site Internet sont exploitées à des fins de publicité ciblée en fonction des centres d’intérêt. L’analyse et l’évaluation de ces données nous permettent de vous présenter des publicités personnalisées, c’est-à-dire adaptées à vos centres d’intérêt et à vos besoins réels, sur notre site Internet ainsi que sur les sites Internet d’autres fournisseurs.
La base juridique de l’utilisation des outils marketing est votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD.
L’accès aux informations stockées dans votre terminal et le stockage de ces informations reposent sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG).
Pour les modalités de retrait de votre consentement, veuillez consulter la section 5.2.3 (« Retrait de votre consentement ou modification de vos choix »).
Dans l’hypothèse où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis ou d’autres pays tiers, votre consentement couvre expressément également ce transfert, conformément à l’article 49, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD. Pour connaître les risques associés à ces transferts, veuillez consulter la section 8 (« Transferts de données vers des pays tiers »).
Les sections suivantes présentent plus en détail ces technologies et les fournisseurs auxquels nous avons recours.
Les données collectées peuvent notamment comprendre :
l’adresse IP du terminal ;
l’identifiant d’un cookie ;
l’identifiant des appareils mobiles (Device ID) ;
l’URL de provenance (Referrer URL), correspondant à la page précédemment consultée ;
les pages consultées, notamment la date, l’heure, l’URL, le titre et la durée de consultation ;
les fichiers téléchargés ;
les liens cliqués renvoyant vers d’autres sites Internet ;
le cas échéant, la réalisation d’objectifs déterminés (conversions) ;
les informations techniques, notamment le système d’exploitation, le type, la version et la langue du navigateur, ainsi que le type, la marque, le modèle et la résolution du terminal ;
la localisation approximative, notamment le pays et, le cas échéant, la ville.
Les données collectées sont toutefois enregistrées exclusivement sous une forme pseudonymisée, de sorte qu’elles ne permettent pas d’identifier directement les personnes concernées.
Vous trouverez ci-après des possibilités supplémentaires de vous opposer à nos mesures d’analyse et de publicité. Vous pouvez également exercer votre opposition en configurant vos préférences sur le site http://preferences-mgr.truste.com/, qui regroupe les possibilités d’opposition proposées par différents annonceurs.
Le site Internet de TRUSTe, Inc., 835 Market Street, San Francisco, Californie 94103-1905, États-Unis (ci-après « TRUSTe »), vous permet, au moyen de cookies de désactivation (opt-out cookies), de désactiver l’ensemble des annonces publicitaires ou de paramétrer individuellement vos préférences pour chaque fournisseur.
Veuillez noter qu’en cas de suppression de l’ensemble des cookies de votre navigateur ou d’utilisation ultérieure d’un autre navigateur et/ou profil, vous devrez de nouveau installer un cookie de désactivation.
Les sections suivantes présentent plus en détail ces technologies et les fournisseurs auxquels nous avons recours.
5.4.1 Google Analytics 4
Notre site Internet utilise Google Analytics 4, un service d’analyse d’audience fourni par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (ci-après « Google »). Selon les indications de Google, l’interlocuteur compétent pour toutes les questions relatives à la protection des données est Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
Google Analytics utilise des scripts et des cookies afin d’analyser le comportement des utilisateurs sur les sites Internet. Les informations générées par ces cookies et scripts concernant l’utilisation de ces sites sont transmises à un serveur de Google situé aux États-Unis, où elles sont conservées.
Toutefois, Google Analytics 4 tronque par défaut votre adresse IP avant l’analyse des statistiques d’utilisation, afin de l’anonymiser et d’empêcher ainsi que votre identité puisse être déduite de cette adresse.
Google Analytics 4 propose une fonctionnalité intitulée « Customer Journey Analytics ». Celle-ci nous permet de suivre, étape par étape et au cours d’une même session, les visites individuelles de notre site Internet, afin de mieux comprendre les interactions et les événements qui s’y produisent.
À partir des données fournies par Google Analytics, nous utilisons le service Google Looker Studio afin d’analyser l’évolution du trafic sur notre site Internet sur une période déterminée et, le cas échéant, d’évaluer les performances de notre site à l’aide d’indicateurs spécifiques supplémentaires. Cette analyse comprend notamment le suivi des supports publicitaires internes utilisés pour présenter des campagnes de marque, des mises en avant de produits, des boutons de partage ainsi que des inscriptions à notre newsletter.
Google utilise les informations recueillies au moyen des scripts et des cookies pour analyser votre utilisation du site Internet, établir des rapports sur l’activité du site à destination de son exploitant et fournir d’autres services liés à l’utilisation du site Internet et d’Internet en général. Google peut également transmettre ces informations à des tiers lorsque la loi l’exige ou lorsque ces tiers traitent les données pour le compte de Google.
Nous transférons les audiences générées à partir de Google Analytics 4 vers le service Google Ads au moyen de la fonctionnalité de partage d’audiences (« Audience Sharing »), afin de diffuser des publicités adaptées aux centres d’intérêt des utilisateurs. Vous trouverez de plus amples informations à la section 5.4.4 (« Suivi des conversions Google Ads et remarketing Ads, anciennement AdWords »).
Nous avons configuré Google Analytics comme suit afin de renforcer la protection des données :
limitation de la durée de conservation des données analytiques à 14 mois
désactivation du suivi intersites au moyen de Google Signals)
désactivation du partage de données avec d’autres produits et services Google
Google Analytics 4 traite notamment les données suivantes :
adresse IP anonymisée ;
URL de provenance (Referrer URL), correspondant à la page précédemment consultée) ;
pages consultées, notamment la date, l’heure, l’URL, le titre et la durée de consultation) ;
liens cliqués renvoyant vers d’autres sites Internet ;
le cas échéant, réalisation d’objectifs déterminés (conversions) ;
informations techniques : système d’exploitation, type, version et langue du navigateur, ainsi que type, marque, modèle et résolution du terminal ;
localisation approximative, notamment le pays et, le cas échéant, la ville, déterminée à partir de l’adresse IP anonymisée) ;
événements survenant sur notre site Internet, notamment les consultations de pages (page views), le suivi du défilement (scroll tracking), les clics vers des sites externes (outbound clicks), les recherches internes (site search), les interactions avec les vidéos (video engagement) et les téléchargements de fichiers (file downloads).
Google Analytics 4 utilise les cookies suivants, aux fins et pour les durées de conservation indiquées :
« ga » : 2 ans ; « gid » : 24 heures. Ces cookies servent à reconnaître et à distinguer les visiteurs du site Internet au moyen d’un identifiant utilisateur (User ID) ;
« _gat » : 1 jour. Ce cookie sert à réduire le nombre de requêtes adressées aux serveurs de Google).
« ga# » : 2 ans. Ce cookie collecte des données relatives à la fréquence des visites d’un utilisateur sur un site Internet, notamment les dates de sa première et de sa dernière visite.
Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance relatif à l’utilisation de Google Analytics ainsi que, en cas de transfert de données à caractère personnel vers les États-Unis ou d’autres pays tiers, des clauses contractuelles types de l’Union européenne. En outre, Google est certifié au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework).
Comme indiqué ci-dessus, vous pouvez configurer votre navigateur afin qu’il refuse les cookies. Vous pouvez également empêcher la collecte par Google des données générées par les cookies et relatives à votre utilisation de notre site Internet, y compris votre adresse IP, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur prévu à cet effet.
Indépendamment des possibilités offertes par la bannière relative aux cookies et par le module complémentaire de navigateur, vous pouvez également, dans les navigateurs utilisés sur les appareils mobiles, définir un cookie de désactivation (opt-out cookie) afin d’empêcher à l’avenir la collecte de données par Google Analytics sur notre site Internet. Cette désactivation ne fonctionne que dans le navigateur concerné et pour le domaine concerné.
Si vous supprimez les cookies de ce navigateur, vous devrez cliquer de nouveau sur le lien correspondant.
Vous trouverez de plus amples informations dans les principes de sécurité et de confidentialité de Google Analytics ainsi que dans la politique de confidentialité de Google.
5.4.2 Google Marketing Platform et Ad Manager (anciennement DoubleClick)
Notre site Internet utilise Google Marketing Platform et Google Ad Manager, des services proposés aux utilisateurs de l’Espace économique européen et de la Suisse par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, et à tous les autres utilisateurs par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (désignées conjointement ci-après « Google »).
Ces services utilisent des cookies et des technologies similaires afin de vous présenter des annonces publicitaires pertinentes au regard de vos centres d’intérêt. Leur utilisation permet à Google et aux sites Internet de ses partenaires de diffuser des annonces en fonction de vos visites antérieures sur notre site Internet ou sur d’autres sites Internet. Ces services permettent également d’établir et d’analyser des rapports relatifs aux campagnes publicitaires. Ils sont en outre utilisés afin d’éviter l’affichage répété d’une même annonce et d’établir les décomptes de commissions.
Google traite également les données collectées afin d’améliorer et de développer ses propres produits et services, de tester les algorithmes de diffusion des annonces publicitaires, de surveiller les temps de latence pour les utilisateurs finaux et de garantir la précision de son système de prévision.
Les données collectées dans ce contexte peuvent être transférées par Google vers un serveur situé aux États-Unis, où elles sont conservées et analysées.
La base juridique de ce traitement est votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du règlement général sur la protection des données (RGPD). L’accès aux informations stockées dans votre terminal et le stockage de ces informations reposent alors sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG).
Le transfert de vos données vers les États-Unis et d’autres pays tiers repose sur votre consentement explicite, conformément à l’article 49, paragraphe 1, point a) du RGPD.
Si vous n’avez pas consenti à l’utilisation de Google Marketing Platform et de Google Ad Manager, Google ne diffusera plus que des publicités génériques, qui ne seront pas sélectionnées sur la base des informations recueillies à votre sujet lors de votre utilisation de notre site Internet. Outre la possibilité de retirer votre consentement, vous pouvez également désactiver les annonces personnalisées dans les paramètres publicitaires de Google.
Google installe le cookie suivant :
« IDE » : durée de conservation de 12 mois.
Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité de Google.
5.4.3 Suivi des conversions Google Ads et remarketing Ads (anciennement AdWords)
Notre site Internet utilise le service « Google Ads », proposé aux utilisateurs de l’Espace économique européen et de la Suisse par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, et à tous les autres utilisateurs par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (désignées conjointement ci-après « Google »).
Le service Google Ads permet, au moyen de la fonctionnalité « Google Ads Conversion Tracking » (suivi des conversions Google Ads), d’enregistrer et d’analyser les actions des utilisateurs que nous avons définies, telles que les clics sur une annonce publicitaire, les consultations de pages ou les téléchargements. Nous utilisons la fonctionnalité « Google Ads Remarketing » afin de vous présenter des messages publicitaires personnalisés concernant nos produits sur les sites Internet partenaires de Google. Ces deux services utilisent des cookies et des technologies similaires à cette fin.
Associée au service Google Analytics, la fonctionnalité « Google Ads Remarketing » nous permet de cibler à nouveau les utilisateurs ayant déjà consulté notre site Internet, en leur présentant des annonces publicitaires adaptées à leurs centres d’intérêt sur les sites du réseau de partenaires de Google.
L’interconnexion des services Google Ads et Google Analytics permet de rapprocher les données obtenues lors de l’analyse de votre visite sur notre site Internet de données issues d’autres comptes utilisateurs Google, afin de constituer des listes de groupes cibles (appelées « audiences »).
Grâce à ces audiences, transmises à Google Ads sous une forme pseudonymisée, nous pouvons mener des campagnes de remarketing et identifier, par l’intermédiaire de Google, des comptes utilisateurs présentant des caractéristiques similaires (appelés « audiences similaires » ou lookalikes). Cette méthode nous permet de vous présenter des publicités personnalisées en fonction de vos centres d’intérêt.
Les données collectées dans ce contexte peuvent être transférées par Google vers un serveur situé aux États-Unis, où elles sont conservées et analysées. Dans l’hypothèse où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis, nous avons conclu avec Google des clauses contractuelles types.
Si vous utilisez un compte Google, Google peut, en fonction des paramètres de ce compte, associer votre historique de navigation sur le Web et les applications à votre compte Google et utiliser les informations qui y sont enregistrées afin de personnaliser les annonces publicitaires qui vous sont présentées. Si vous ne souhaitez pas que ces informations soient associées à votre compte Google, vous devez vous déconnecter de votre compte Google avant de consulter notre site Internet.
Si vous n’avez pas consenti à l’utilisation de Google Ads, Google ne diffusera plus que des publicités génériques, qui ne seront pas sélectionnées sur la base des informations recueillies à votre sujet lors de votre utilisation de notre site Internet. Outre la possibilité de retirer votre consentement, vous pouvez également désactiver les annonces personnalisées dans les paramètres publicitaires de Google. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans les informations de Google relatives à l’utilisation des données ainsi que dans sa politique de confidentialité.
5.5 YouTube
Nous avons intégré à notre site Internet des vidéos hébergées sur YouTube, qui peuvent être visionnées directement depuis notre site. YouTube est un service multimédia exploité par YouTube LLC, 901 Cherry Avenue, San Bruno, Californie 94066, États-Unis (ci-après « YouTube »). Ce service est proposé aux utilisateurs de l’Espace économique européen et de la Suisse par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, et à tous les autres utilisateurs par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (désignées conjointement ci-après « Google »).
Dans ce cadre, YouTube peut enregistrer sur votre terminal des informations au moyen de cookies, du stockage local (Local Storage) et du stockage de session (Session Storage). Des scripts JavaScript susceptibles d’accéder aux informations stockées sur votre terminal peuvent également être exécutés.
Nous avons activé le mode de confidentialité avancé de YouTube. Selon la documentation de YouTube, ce mode permet de limiter les informations relatives à l’utilisation transmises à Google et empêche la personnalisation des recommandations de vidéos et des annonces publicitaires. Aucun cookie n’est alors enregistré avant le lancement de la vidéo. Toutefois, des informations continuent d’être stockées dans le stockage local et le stockage de session de votre terminal, notamment l’identifiant de votre appareil ainsi que d’autres informations relatives à la lecture de la vidéo, auxquelles Google peut accéder. Lorsque vous cliquez pour lancer la vidéo, celle-ci est lue et Google installe ses propres cookies afin d’améliorer ses services et de diffuser des publicités personnalisées sur son réseau publicitaire.
Lorsque vous visionnez une vidéo, YouTube et Google sont informés que vous avez consulté la page correspondante de notre site Internet. D’autres informations relatives à la nature et à l’étendue de la collecte et du traitement des données par le fournisseur du plug-in sont également susceptibles d’être recueillies.
YouTube et Google utilisent ces données à des fins publicitaires, d’études de marché et d’adaptation de leurs sites Internet aux besoins des utilisateurs. Si vous visionnez une vidéo YouTube intégrée à notre site Internet alors que vous êtes connecté à votre compte YouTube ou Google, YouTube et Google peuvent également associer cet événement à votre profil respectif. Si vous ne souhaitez pas cette association, vous devez vous déconnecter de votre compte Google avant de consulter notre site Internet.
La base juridique de ce traitement est votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du règlement général sur la protection des données (RGPD). L’accès aux informations stockées dans votre terminal et le stockage de ces informations reposent sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG).
Le transfert de vos données vers les États-Unis et d’autres pays tiers repose sur votre consentement explicite, conformément à l’article 49, paragraphe 1, point a) du RGPD. Outre la possibilité de retirer votre consentement, vous pouvez également désactiver les annonces personnalisées dans les paramètres publicitaires de Google. Dans ce cas, Google ne diffusera que des publicités non personnalisées : https://adssettings.google.com/notarget.
Pour de plus amples informations sur le traitement de vos données par YouTube, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google.
5.6 Google Maps
Notre site Internet utilise le service de cartographie Google Maps, proposé aux utilisateurs de l’Espace économique européen, de la Suisse et du Liechtenstein par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, et à tous les autres utilisateurs par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043, États-Unis (désignées conjointement ci-après « Google »).
Nous intégrons ce service notamment afin de mettre à disposition les fonctionnalités « Recherche de points de vente » (« Marktfinder ») et « Carte des producteurs » (« Erzeugerkarte »). Pour que les cartes fournies par Google puissent être intégrées à notre site Internet et affichées dans votre navigateur, celui-ci doit établir, lors de l’accès à notre site Internet, une connexion à un serveur de Google, lequel peut également être situé aux États-Unis. En outre, Google Maps utilise du code JavaScript nécessaire au fonctionnement du service de cartographie et susceptible d’accéder aux informations stockées sur votre terminal. La base juridique de ce traitement est l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du règlement général sur la protection des données (RGPD), sur le fondement du consentement que vous avez, le cas échéant, donné au moyen de la bannière relative aux cookies. L’accès aux informations stockées dans votre terminal et le stockage de ces informations reposent sur les dispositions nationales transposant la directive européenne relative à la vie privée et aux communications électroniques (« directive ePrivacy ») dans les États membres de l’Union européenne et, en Allemagne, sur l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande relative à la protection des données dans les services numériques de télécommunication (Telekommunikation-Digitale-Dienste-Datenschutz-Gesetz – TDDDG. L’intégration des cartes permet à Google de savoir qu’une page de notre site Internet a été consultée depuis l’adresse IP de votre terminal. Si vous utilisez le service Google Maps intégré à notre site Internet alors que vous êtes connecté à votre compte Google, Google peut également associer cette consultation à votre profil Google. Si vous ne souhaitez pas cette association, vous devez vous déconnecter de votre compte Google avant d’accéder à notre page de contact. Google conserve vos données et les utilise à des fins publicitaires, d’études de marché et de personnalisation de l’affichage de Google Maps. Pour de plus amples informations sur le traitement de vos données par YouTube, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google ainsi que dans les conditions d’utilisation supplémentaires de Google Maps.
5.7 Fonction de recherche Algolia
Nous utilisons sur notre site Internet la solution de moteur de recherche fournie par Algolia, Inc., 3790 El Camino Real, Unit #518, Palo Alto, Californie 94306, États-Unis, et Algolia SAS, 55 Rue d’Amsterdam, 75008 Paris, France (désignées conjointement ci-après « Algolia »).
Algolia est une solution de moteur de recherche permettant d’effectuer des recherches dans les contenus de sites Internet et pouvant être intégrée à ces derniers à cette fin.
Lors de la consultation de notre site Internet, aucune connexion avec Algolia n’est établie. Ce n’est que lorsque vous saisissez des termes dans notre fonction de recherche que les termes recherchés sont transmis à Algolia afin d’être comparés aux contenus de notre site Internet. Aucun lien n’est alors établi entre vos données de connexion et la requête de recherche.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont transmises à Algolia, la base juridique du traitement est notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD). Cet intérêt légitime consiste à améliorer la facilité avec laquelle les contenus de notre site Internet peuvent être trouvés ainsi qu’à renforcer la convivialité de notre site.
Pour de plus amples informations sur le traitement des données à caractère personnel par Algolia, veuillez consulter sa politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : https://www.algolia.com/policies/privacy.
5.8 Base de données multimédia Canto
Pour assurer le fonctionnement de notre site Internet, nous utilisons la base de données multimédia du fournisseur Canto GmbH, c/o WeWork, Kurfürstendamm 11, 10719 Berlin, Allemagne (ci-après « Canto »), afin de gérer et de mettre à disposition les contenus multimédias. Canto fait partie de la société Canto Inc., 625 Market Street, San Francisco, Californie 94105, États-Unis.
Pour l’hébergement de sa base de données multimédia, Canto utilise l’infrastructure d’Amazon Web Services, Inc. (AWS), 410 Terry Avenue North, Seattle, Washington 98109, États-Unis. Les contenus que nous stockons dans Canto sont hébergés sur des serveurs situés en Allemagne.
Les images sont traitées par notre site Internet avant leur transmission à votre navigateur. Dans ce cadre, votre navigateur n’établit aucune connexion directe avec Canto. Par conséquent, lors de l’affichage des images, aucune donnée à caractère personnel, notamment aucune adresse IP, n’est transmise à Canto.
Selon les modalités d’intégration, les vidéos peuvent être diffusées directement à partir des serveurs mis à disposition par Canto. Dans ce cas, les données de connexion techniquement nécessaires, notamment votre adresse IP ainsi que des informations relatives au navigateur et au système d’exploitation utilisés, peuvent être transmises à Canto et traitées par cette société.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre de la mise à disposition des vidéos, la base juridique du traitement est notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD). Notre intérêt légitime consiste à assurer la mise à disposition fiable et efficace des contenus multimédias proposés sur notre site Internet.
Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données à caractère personnel par Canto dans sa politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : https://www.canto.com/de/datenschutzerklaerung/.
6. Présence en ligne sur les réseaux sociaux
Nous disposons de pages et de profils sur les réseaux sociaux, notamment afin de communiquer avec nos clients et les personnes intéressées par nos produits et services, ainsi que de les informer à leur sujet.
En règle générale, les données des utilisateurs sont traitées par les réseaux sociaux concernés à des fins d’études de marché et de publicité. Des profils d’utilisation peuvent ainsi être établis sur la base des centres d’intérêt des utilisateurs. À cette fin, des cookies et d’autres identifiants sont enregistrés sur les ordinateurs des utilisateurs. Ces profils d’utilisation permettent ensuite, par exemple, de diffuser des publicités au sein des réseaux sociaux concernés, mais également sur les sites Internet de tiers.
Dans le cadre de la gestion de nos pages et profils sur les réseaux sociaux, nous sommes susceptibles d’avoir accès à des informations mises à notre disposition par ces plateformes, notamment à des statistiques relatives à leur utilisation. Ces statistiques sont agrégées et peuvent notamment contenir des informations démographiques (par exemple, l’âge, le sexe, la région et le pays), ainsi que des données relatives aux interactions avec nos pages et profils (par exemple, les mentions « J’aime », les abonnements, les partages et le visionnage de photos et de vidéos), ainsi qu’avec les publications et les contenus qui y sont diffusés.
Ces informations peuvent également renseigner sur les centres d’intérêt des utilisateurs et sur les contenus et sujets qui présentent une pertinence particulière pour eux. Nous pouvons utiliser ces informations afin d’adapter et d’optimiser la présentation de nos pages et profils, ainsi que nos activités et nos contenus, en fonction de notre public.
Vous trouverez dans la liste ci-dessous des informations détaillées ainsi que des liens vers les informations relatives aux données mises à notre disposition par les réseaux sociaux concernés en notre qualité d’exploitant de ces pages et profils.
La collecte et l’utilisation de ces statistiques relèvent généralement d’une responsabilité conjointe. Lorsque tel est le cas, l’accord correspondant est mentionné ci-dessous.
La base juridique du traitement des données est l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point f) du RGPD, fondé sur notre intérêt légitime à informer efficacement les utilisateurs et à communiquer avec eux, ainsi que, le cas échéant, l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point b) du RGPD, afin de maintenir le contact avec nos clients et de les informer, ainsi que de prendre des mesures précontractuelles à la demande de futurs clients et de personnes intéressées.
Si vous disposez d’un compte sur le réseau social concerné, nous sommes susceptibles de consulter les informations et les contenus que vous avez rendus publics lorsque nous accédons à votre profil. Le réseau social peut également nous permettre d’entrer en contact avec vous, notamment par le biais de messages privés ou de publications. Les échanges de nature éditoriale effectués sur le réseau social ainsi que le traitement des données contenues dans ces échanges relèvent de la responsabilité du réseau social en sa qualité de fournisseur de services de messagerie et de plateforme. Dès lors que nous intégrons vos données à caractère personnel dans nos propres systèmes ou que nous les traitons ultérieurement, nous en assumons la responsabilité de manière autonome. Ce traitement est effectué aux fins de la mise en œuvre de mesures précontractuelles et de l’exécution d’un contrat, conformément à l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point b) du RGPD. Pour connaître la base juridique des traitements de données effectués sous leur propre responsabilité par les réseaux sociaux, veuillez consulter la politique de confidentialité du réseau social concerné. Les liens indiqués ci-dessous vous permettent également d’obtenir de plus amples informations sur les traitements de données respectifs ainsi que sur les possibilités d’opposition. Nous attirons votre attention sur le fait que les demandes relatives à la protection des données sont généralement traitées plus efficacement lorsqu’elles sont adressées directement au fournisseur du réseau social concerné, dans la mesure où celui-ci est le seul à disposer d’un accès direct aux données et à pouvoir prendre immédiatement les mesures appropriées. Vous pouvez bien entendu également nous adresser votre demande. Dans ce cas, nous la traiterons et la transmettrons au fournisseur du réseau social concerné. Vous trouverez ci-dessous la liste des réseaux sociaux sur lesquels nous disposons de présences en ligne, ainsi que les informations correspondantes :
Facebook
Exploitation de notre page Facebook en situation de responsabilité conjointe, sur la base d’un accord relatif au traitement conjoint des données à caractère personnel mis à disposition unilatéralement par Facebook (complément relatif aux statistiques de page, dit « Page Insights »)
Informations concernant les données traitées dans le cadre des statistiques de page et les coordonnées à utiliser pour les demandes relatives à la protection des données : https://www.facebook.com/legal/terms/information_about_page_insights_data
Politique de confidentialité : https://www.facebook.com/about/privacy/
Opposition au traitement : https://www.facebook.com/settings?tab=ads et http://www.youronlinechoices.com
(États-Unis et Canada : Meta Platforms, Inc., 1 Meta Way, Menlo Park, California 94025, États-Unis ; tous les autres pays : Meta Platforms Ireland Ltd., Merrion Road, Dublin 4, DO4 X2K5, Irlande)
Politique de confidentialité : https://help.instagram.com/519522125107875
Google/ YouTube (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande)
Politique de confidentialité : https://policies.google.com/privacy
Opposition au traitement : https://www.google.com/settings/ads.
X (anciennement « Twitter ») (Twitter International Company, One Cumberland Place, Fenian Street, Dublin 2, D02 AX07, Irlande)
Politique de confidentialité : https://twitter.com/de/privacy
Opposition au traitement : https://twitter.com/personalization.
Notre profil sur X n’est actuellement pas alimenté de manière active. Tant que ce profil demeure accessible au public, X et Alnatura sont néanmoins susceptibles de continuer à traiter des données relatives aux consultations du profil et aux interactions.
LinkedIn (LinkedIn Ireland Unlimited Company, Wilton Place, Dublin 2, Irlande)
Exploitation de notre page d’entreprise LinkedIn en situation de responsabilité conjointe, sur la base d’un accord relatif au traitement conjoint des données à caractère personnel mis à disposition unilatéralement par LinkedIn (dit « Page Insights Joint Controller Addendum »)
Informations concernant les données traitées dans le cadre des statistiques de page et les coordonnées à utiliser pour les demandes relatives à la protection des données : https://legal.linkedin.com/pages-joint-controller-addendum
Politique de confidentialité : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy
Opposition au traitement : https://www.linkedin.com/psettings/guest-controls/retargeting-opt-out.
7. Azure Front Door – Réseau de diffusion de contenu (Azure CDN)
Nous utilisons également Azure Content Delivery Network, un service fourni par Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis, et Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18, Irlande (ci-après « Azure CDN »).
Azure CDN optimise les temps de chargement de notre offre en ligne en permettant, par exemple, une diffusion plus rapide de ses contenus grâce à l’optimisation des fichiers image. Nous utilisons également Azure CDN afin d’assurer la diffusion correcte des contenus de notre offre en ligne et de protéger notre site Internet contre les attaques.
Azure CDN n’utilise pas de cookies. Lorsque vous accédez aux contenus de notre offre en ligne, une connexion est établie avec les serveurs de Microsoft Corporation, entraînant la transmission de votre adresse IP et, le cas échéant, de données relatives à votre navigateur, telles que le User-Agent. Ces données sont traitées exclusivement aux fins mentionnées ci-dessus ainsi que pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement d’Azure CDN.
Le recours à Azure CDN repose sur notre intérêt légitime à assurer la diffusion sécurisée et efficace de notre offre en ligne et à en optimiser les performances, conformément à l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point f) du règlement général sur la protection des données (RGPD).
Dans l’hypothèse où des données seraient traitées aux États-Unis, Microsoft Ireland Operations Limited et Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis, ont conclu les clauses contractuelles types de l’Union européenne, module 3, et mis en œuvre des mesures supplémentaires. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le paragraphe 8 « Transferts de données vers des pays tiers ».
Vous trouverez des informations complémentaires dans la politique de confidentialité de Microsoft ainsi que dans la documentation relative à Azure CDN.
8. Transferts de données vers des pays tiers
Comme indiqué dans la présente politique de confidentialité, nous utilisons des services dont les fournisseurs sont, pour certains, établis dans des pays dits « tiers » (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen) ou y traitent des données à caractère personnel. Il s’agit de pays dont le niveau de protection des données à caractère personnel n’est pas nécessairement équivalent à celui garanti au sein de l’Union européenne.
Dans la mesure où une décision d’adéquation de la Commission européenne s’applique à un pays tiers ou à un destinataire déterminé, nous fondons le transfert de données sur l’article 45 du règlement général sur la protection des données (RGPD). S’agissant des transferts vers des entreprises établies aux États-Unis, cela peut notamment être le cas lorsque l’entreprise concernée est valablement certifiée au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework).
En l’absence de décision d’adéquation applicable, nous concluons en principe les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, conformément à l’article 46, paragraphe 2, point c) du RGPD, et examinons si des mesures de protection techniques et organisationnelles complémentaires sont nécessaires.
Un transfert de données ne peut être fondé sur l’article 49 du RGPD que dans les seuls cas dérogatoires prévus par la législation applicable. Lorsqu’un consentement explicite à un tel transfert est requis, nous vous informons des risques existants avant de recueillir votre consentement.
Lorsqu’un transfert vers un pays tiers est envisagé en l’absence de décision d’adéquation ou de garanties appropriées, il est possible que les autorités du pays tiers concerné, notamment les services de renseignement, puissent accéder aux données transférées afin de les collecter et de les analyser. Il existe également un risque que l’exercice effectif de vos droits en tant que personne concernée ne puisse être garanti.
Vous serez également informé de ces risques lors du recueil de votre consentement au moyen de la bannière relative aux cookies
9. Vos droits
Vous disposez, à tout moment et sous réserve que les conditions légales applicables soient remplies, des droits reconnus aux personnes concernées par les articles 7, paragraphe 3, et 15 à 21, ainsi que par l’article 77 du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Vous avez notamment le droit de demander, à tout moment, l’accès aux données à caractère personnel vous concernant que nous traitons, conformément à l’article 15 du RGPD. Dans le cadre de cette demande d’accès, nous vous fournirons des informations sur les modalités de traitement de vos données ainsi qu’un récapitulatif des données vous concernant que nous conservons. Si les données que nous détenons sont inexactes ou ne sont plus à jour, vous avez le droit d’en demander la rectification, conformément à l’article 16 du RGPD.
Vous pouvez également demander l’effacement de vos données à caractère personnel, conformément à l’article 17 du RGPD. Si, à titre exceptionnel, cet effacement ne peut être effectué en raison d’autres dispositions légales, les données concernées seront bloquées, de sorte qu’elles ne pourront plus être utilisées qu’aux seules fins prévues par la législation applicable.
Vous avez par ailleurs le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données à caractère personnel, notamment lorsque vous estimez que les données que nous conservons à votre sujet sont inexactes, conformément à l’article 18 du RGPD.
Enfin, vous bénéficiez du droit à la portabilité des données, conformément à l’article 20 du RGPD. À ce titre, vous pouvez demander à recevoir une copie numérique des données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies.
Pour exercer les droits susmentionnés, vous pouvez à tout moment nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessus. Il en va de même si vous souhaitez obtenir une copie des garanties mises en place afin d’assurer un niveau de protection des données adéquat.
Sous réserve que les conditions légales applicables soient remplies, nous donnerons suite à votre demande relative à la protection de vos données à caractère personnel.
Vos demandes visant à exercer vos droits en matière de protection des données, ainsi que les réponses que nous y apportons, sont conservées à des fins de documentation pendant une durée maximale de trois ans et, dans certains cas particuliers, au-delà de cette période, lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
Ce traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, premier alinéa, point f), du Règlement général sur la protection des données (RGPD), au titre de notre intérêt légitime à nous défendre contre d’éventuelles demandes de réparation au titre de l’article 82 du RGPD, à prévenir l’imposition d’amendes administratives en application de l’article 83 du RGPD, ainsi qu’à satisfaire à notre obligation de rendre compte, conformément à l’article 5, paragraphe 2, du RGPD.
Vous avez le droit de retirer à tout moment le consentement que vous avez précédemment donné, conformément à l’article 7, paragraphe 3, du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Ce retrait a pour conséquence que nous ne poursuivrons plus, à l’avenir, le traitement des données fondé sur ce consentement. Le retrait du consentement n’affecte toutefois pas la licéité du traitement des données effectué sur la base du consentement avant son retrait.
Dans la mesure où nous traitons vos données sur le fondement de notre intérêt légitime, vous avez le droit de vous opposer à tout moment à ce traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière. S’agissant d’une opposition au traitement de vos données à des fins de prospection directe, vous disposez d’un droit d’opposition général, que nous mettrons en œuvre sans que vous ayez à justifier votre demande, conformément à l’article 21 du RGPD. Pour exercer votre droit de retrait du consentement ou votre droit d’opposition, il vous suffit de nous adresser une notification sous toute forme, sans formalité particulière, aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données, conformément à l’article 77 du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Vous pouvez exercer ce droit auprès d’une autorité de contrôle de l’État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation présumée a été commise.
En Hesse, où se situe l’adresse du siège social d’Alnatura, l’autorité de contrôle compétente est la suivante :
Le Délégué à la protection des données et à la liberté d’information du Land de Hesse (Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit)
Boîte postale 3163
65021 Wiesbaden
Allemagne
Vous pouvez également faire valoir ce droit auprès d’une autorité de contrôle dans le pays membre de votre lieu de résidence ou de travail ou du lieu de l’infraction supposée.
Autorité de surveillance en France :
CNIL
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
France
www.cnil.fr
Téléphone : +33 (0)1 53 73 22 22
10. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques actualisées afin de garantir la sécurité des données, et notamment de protéger vos données à caractère personnel contre les risques liés à leur transmission ainsi que contre tout accès non autorisé par des tiers. Ces mesures sont régulièrement adaptées conformément à l’état actuel de la technique.
11. Modifications de la présente politique de confidentialité
Nous mettons occasionnellement à jour la présente politique de confidentialité, notamment lorsque nous apportons des modifications à notre site Internet ou lorsque les exigences légales évoluent.
Version 1.4
Dernière mise à jour : novembre 2026